CONDITIONS GÉNÉRALES
Dr. Hemp Me LTD
assistance@drhempme.com
Adresse: Paris, France
Dr. Hemp Me ne prend aucune responsabilité concernant les situations légales spécifiques à certains pays et ne fournit aucun conseil juridique. Veuillez vous informer sur le statut légal de votre pays, car nous ne pouvons pas garantir la livraison. Contactez les autorités locales pour vérifier que nous pouvons livrer dans votre pays.
Le site Web de Dr. Hemp Me est composé de diverses pages Web exploitées par drhempme.fr Le site drhempme.fr vous est proposé sous réserve de votre acceptation sans modification des termes, conditions et avis contenus dans le présent document. Votre utilisation du site Web drhempme.fr constitue votre accord à tous ces termes, conditions et avis.
Avis
Dr. Hemp Me ne fournit aucune assistance médicale. Tout le contenu trouvé sur le site drhempme.fr a été créé à des fins d’information uniquement. Le contenu n’est pas destiné à remplacer un avis, un diagnostic ou un traitement médical professionnel.
Demandez toujours l’avis de votre médecin ou d’un autre professionnel de la santé qualifié pour toute question relative à un problème médical. Ne négligez jamais l’avis d’un professionnel de la santé et ne tardez pas à le demander en raison de ce que vous avez lu sur ce site Web.
Modification des présentes conditions d'utilisation
Dr. Hemp Me se réserve le droit de modifier les termes, conditions et avis selon lesquels le site Web drhempme.fr est offert, y compris, mais sans s’y limiter, les frais associés à l’utilisation du site Web drhempme.fr.
Liens vers des sites tiers
Le site Web de Dr. Hemp Me peut contenir des liens vers d’autres sites Web (“sites liés”). Les sites liés ne sont pas sous le contrôle de drhempme.fr et drhempme.fr n’est pas responsable du contenu de tout site lié, y compris, sans limitation, tout lien contenu dans un site lié, ou tout changement ou mise à jour d’un site lié. drhempme.fr n’est pas responsable du webcasting ou de toute autre forme de transmission reçue d’un site lié. drhempme.fr vous fournit ces liens uniquement pour votre commodité, et l’inclusion de tout lien n’implique pas l’approbation par drhempme.fr du site ou toute association avec ses opérateurs.
Pas d'utilisation illégale ou interdite
Comme condition de votre utilisation du site Web drhempme.fr, vous garantissez à drhempme.fr que vous n’utiliserez pas le site Web drhempme.fr à des fins illégales ou interdites par ces termes, conditions et avis. Vous ne pouvez pas utiliser le site Web www.drhempme.fr d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou détériorer le site Web www.drhempme.fr ou interférer avec l’utilisation et la jouissance du site Web www.drhempme.fr par toute autre partie. Vous ne pouvez pas obtenir ou tenter d’obtenir du matériel ou des informations par des moyens qui ne sont pas intentionnellement mis à disposition ou fournis par le site Web www.drhempme.fr.
Utilisation des services de communication
Le site Web de Dr. Hemp Me peut contenir des services de babillard électronique, des zones de discussion, des groupes de nouvelles, des forums, des communautés, des pages Web personnelles, des calendriers, et/ou d’autres installations de message ou de communication conçues pour vous permettre de communiquer avec le grand public ou avec un groupe (collectivement, les ” services de communication “), vous acceptez d’utiliser les services de communication uniquement pour afficher, envoyer et recevoir des messages et du matériel qui sont appropriés et liés au service de communication particulier.
À titre d’exemple, et sans que cela soit limitatif, vous convenez que, lorsque vous utilisez un service de communication, vous ne devez pas : Diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer ou autrement violer les droits légaux (tels que les droits à la vie privée et à la publicité) d’autrui. Publier, afficher, télécharger, distribuer ou diffuser tout sujet, nom, matériel ou information inapproprié, profane, diffamatoire, contrefaisant, obscène, indécent ou illégal.
Télécharger des fichiers contenant des logiciels ou d’autres éléments protégés par les lois sur la propriété intellectuelle (ou par les droits à la vie privée ou à la publicité), à moins que vous ne possédiez ou ne contrôliez les droits y afférents ou que vous ayez reçu toutes les autorisations nécessaires.
Télécharger des fichiers contenant des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme similaire susceptible d’endommager le fonctionnement de l’ordinateur d’autrui.
Faire de la publicité ou offrir de vendre ou d’acheter des biens ou des services à des fins commerciales, à moins que le service de communication en question n’autorise spécifiquement de tels messages.
Mener ou transmettre des enquêtes, des concours, des opérations pyramidales ou des chaînes de lettres.
Télécharger tout fichier publié par un autre utilisateur d’un service de communication dont vous savez, ou devriez raisonnablement savoir, qu’il ne peut être légalement distribué de cette manière. Falsifier ou supprimer les attributions d’auteur, les avis légaux ou autres avis appropriés ou les désignations ou étiquettes de propriété de l’origine ou de la source du logiciel ou de tout autre matériel contenu dans un fichier téléchargé.
Restreindre ou empêcher tout autre utilisateur d’utiliser et de profiter des services de communication.
violer tout code de conduite ou toute autre directive applicable à un service de communication particulier
Récolter ou collecter de toute autre manière des informations sur d’autres personnes, y compris des adresses électroniques, sans leur consentement.
Violer toute loi ou réglementation applicable.
www.drhempme.fr n’a aucune obligation de surveiller les Services de communication. Cependant, drhempme.fr se réserve le droit d’examiner le matériel posté sur un service de communication et de supprimer tout matériel à sa seule discrétion. www.drhempme.fr se réserve le droit de mettre fin à votre accès à tout ou partie des services de communication à tout moment sans préavis pour quelque raison que ce soit.
www.drhempme.fr se réserve le droit à tout moment de divulguer toute information nécessaire pour satisfaire à toute loi, réglementation, procédure légale ou demande gouvernementale applicable, ou d’éditer, de refuser de poster ou de supprimer toute information ou matériel, en tout ou en partie, à la seule discrétion de www.drhempme.fr.
Soyez toujours prudent lorsque vous donnez des informations d’identification personnelle sur vous-même ou vos enfants dans un service de communication.
www.drhempme.fr ne contrôle pas ou n’approuve pas le contenu, les messages ou les informations trouvés dans tout service de communication et, par conséquent, www.drhempme.fr décline spécifiquement toute responsabilité en ce qui concerne les services de communication et toute action résultant de votre participation à tout service de communication. Les gestionnaires et les hôtes ne sont pas des porte-parole autorisés de www.drhempme.fr, et leurs opinions ne reflètent pas nécessairement celles de www.drhempme.fr.
Les documents téléchargés vers un service de communication peuvent être soumis à des limitations d’utilisation, de reproduction et/ou de diffusion. Vous êtes responsable de l’adhésion à de telles limitations si vous téléchargez le matériel.
Material provided to www.drhempme.fr or posted at any drhempme website
www.drhempme.fr ne revendique pas la propriété des matériaux que vous fournissez à www.drhempme.fr (y compris les commentaires et les suggestions) ou que vous postez, téléchargez, saisissez ou soumettez à un site Web www.drhempme.fr ou à ses services associés (collectivement “Soumissions”).
Cependant, en postant, téléchargeant, saisissant, fournissant ou soumettant votre soumission, vous accordez à www.drhempme.fr, à ses sociétés affiliées et aux sous-licenciés nécessaires la permission d’utiliser votre soumission dans le cadre de l’exploitation de leurs entreprises Internet, y compris, sans limitation, les droits de : copier, distribuer, transmettre, afficher publiquement, exécuter publiquement, reproduire, éditer, traduire et reformater votre soumission ; et de publier votre nom en relation avec votre soumission.
Aucune compensation ne sera payée en ce qui concerne l’utilisation de votre soumission, comme prévu ici. www.drhempme.fr n’a aucune obligation de poster ou d’utiliser toute soumission que vous pouvez fournir et peut retirer toute soumission à tout moment à la seule discrétion de www.drhempme.fr. En affichant, téléchargeant, saisissant, fournissant ou soumettant votre soumission, vous garantissez et déclarez que vous possédez ou contrôlez autrement tous les droits à votre soumission comme décrit dans cette section, y compris, sans limitation, tous les droits nécessaires pour vous permettre de fournir, afficher, télécharger, saisir ou soumettre les soumissions.
Clause de non-responsabilité
LES INFORMATIONS, LOGICIELS, PRODUITS ET SERVICES INCLUS DANS OU DISPONIBLES SUR LE SITE DRHEMPME.FR PEUVENT INCLURE DES INEXACTITUDES OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES. DES MODIFICATIONS SONT PÉRIODIQUEMENT APPORTÉES AUX INFORMATIONS CONTENUES DANS LE PRÉSENT DOCUMENT. DRHEMPME.FR ET/OU SES FOURNISSEURS PEUVENT APPORTER DES AMÉLIORATIONS ET/OU DES CHANGEMENTS AU SITE WEB DRHEMPME.FR À TOUT MOMENT. LES CONSEILS REÇUS PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SITE WEB DRHEMPME.FR NE DOIVENT PAS ÊTRE UTILISÉS POUR DES DÉCISIONS PERSONNELLES, MÉDICALES, LÉGALES OU FINANCIÈRES ET VOUS DEVEZ CONSULTER UN PROFESSIONNEL APPROPRIÉ POUR OBTENIR DES CONSEILS SPÉCIFIQUES ADAPTÉS À VOTRE SITUATION. DRHEMPME.FR ET/OU SES FOURNISSEURS NE FONT AUCUNE DÉCLARATION QUANT À LA PERTINENCE, LA FIABILITÉ, LA DISPONIBILITÉ, L’OPPORTUNITÉ ET L’EXACTITUDE DES INFORMATIONS, LOGICIELS, PRODUITS, SERVICES ET GRAPHIQUES ASSOCIÉS CONTENUS SUR LE SITE WEB DRHEMPME.FR POUR TOUT USAGE.
DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, TOUTES CES INFORMATIONS, LOGICIELS, PRODUITS, SERVICES ET GRAPHIQUES CONNEXES SONT FOURNIS “TELS QUELS” SANS GARANTIE OU CONDITION D’AUCUNE SORTE. DRHEMPME.FR ET/OU SES FOURNISSEURS REJETTENT PAR LA PRÉSENTE TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS RELATIVES À CES INFORMATIONS, LOGICIELS, PRODUITS, SERVICES ET GRAPHIQUES CONNEXES, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET DE NON-VIOLATION.
DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS DRHEMPME.FR ET/OU SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PUNITIFS, ACCIDENTELS, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES POUR LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS, DÉCOULANT DE OU EN AUCUNE FAÇON LIÉS À L’UTILISATION OU LA PERFORMANCE DU SITE WEB DRHEMPME.FR, AVEC LE RETARD OU L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE SITE WEB DRHEMPME.FR OU LES SERVICES CONNEXES,
LA FOURNITURE OU L’ÉCHEC DE LA FOURNITURE DE SERVICES, OU POUR TOUTE INFORMATION, LOGICIEL, PRODUITS, SERVICES ET GRAPHIQUES CONNEXES OBTENUS PAR LE SITE WEB DRHEMPME.FR, OU AUTREMENT DÉCOULANT DE L’UTILISATION DU SITE WEB DRHEMPME.FR, QU’IL SOIT BASÉ SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT, UNE NÉGLIGENCE, UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, MÊME SI DRHEMPME.FR OU L’UN DE SES FOURNISSEURS A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE DOMMAGES. PARCE QUE CERTAINS ÉTATS/JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU ACCIDENTELS, LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. SI VOUS N’ÊTES PAS SATISFAIT DE TOUTE PARTIE DU SITE DRHEMPME.FR, OU DE L’UNE DE CES CONDITIONS D’UTILISATION, VOTRE SEUL ET UNIQUE RECOURS EST DE CESSER D’UTILISER LE SITE DRHEMPME.FR.
Résiliation / restriction d'accès
www.drhempme.fr se réserve le droit, à sa seule discrétion, de mettre fin à votre accès au site web www.drhempme.fr et aux services associés ou à toute partie de ceux-ci à tout moment, sans préavis.
Général
Dans la mesure maximale permise par la loi, cet accord est régi par les lois de la France et vous consentez par la présente à la juridiction exclusive et à la compétence des tribunaux dans tous les litiges découlant de ou liés à l’utilisation du site web www.drhempme.fr.
L’utilisation du site www.drhempme.fr n’est pas autorisée dans toute juridiction qui ne donne pas effet à toutes les dispositions de ces termes et conditions, y compris sans limitation ce paragraphe.
Vous acceptez qu’aucune joint venture, partenariat, emploi ou relation d’agence n’existe entre vous et www.drhempme.fr suite à cet accord ou à l’utilisation du site web www.drhempme.fr. L’exécution de cet accord par www.drhempme.fr est soumise aux lois existantes et aux procédures légales, et rien de ce qui est contenu dans cet accord ne déroge au droit de www.drhempme.fr de se conformer aux demandes ou exigences gouvernementales, judiciaires et d’application de la loi relatives à votre utilisation du site web www.drhempme.fr ou aux informations fournies à ou recueillies par www.drhempme.fr en ce qui concerne une telle utilisation.
Si une partie de cet accord est déterminée comme étant invalide ou inapplicable conformément à la loi applicable, y compris, mais sans s’y limiter, les dénis de garantie et les limitations de responsabilité énoncées ci-dessus, alors la disposition invalide ou inapplicable sera considérée comme remplacée par une disposition valide et applicable qui correspond le plus étroitement à l’intention de la disposition originale et le reste de l’accord continuera à être en vigueur.
Sauf indication contraire dans les présentes, cet accord constitue l’intégralité de l’accord entre l’utilisateur et www.drhempme.fr en ce qui concerne le site www.drhempme.fr et il remplace toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, qu’elles soient électroniques, orales ou écrites, entre l’utilisateur et www.drhempme.fr en ce qui concerne le site www.drhempme.fr.
Une version imprimée de cet accord et de tout avis donné sous forme électronique sera admissible dans les procédures judiciaires ou administratives basées sur ou relatives à cet accord dans la même mesure et sous les mêmes conditions que d’autres documents et dossiers commerciaux initialement générés et conservés sous forme imprimée.
Les parties souhaitent expressément que le présent accord et tous les documents connexes soient rédigés en français.
Avis de droit d'auteur et de marque
Tout le contenu du site www.drhempme.fr est protégé par le droit d’auteur © www.drhempme.fr et/ou ses fournisseurs. Tous droits réservés.
Marques commerciales
Les noms des sociétés et des produits mentionnés dans le présent document peuvent être des marques commerciales de leurs propriétaires respectifs. Tous les droits non expressément accordés dans le présent document sont réservés.
Avis de droit d'auteur et de marque
LES PRÉSENTES CONDITIONS D’AFFILIATION S’APPLIQUENT AU SITE WEB DR. HEMP ME (https://www.drhempme.fr/) ET À TOUS LES SITES, APPLICATIONS, SERVICES CONNEXES, AINSI QU’À TOUS LES PRODUITS, OFFRES, LIVRAISONS ET OUTILS DE SERVICES, QUELLE QUE SOIT LA MANIÈRE DONT VOUS ACCÉDEZ OU UTILISEZ L’UN D’ENTRE EUX.
HEMP ME SE RÉSERVE LE DROIT, À SA SEULE DISCRÉTION, DE REFUSER L’ACCÈS ULTÉRIEUR OU CONTINU À NOTRE SITE À TOUT VISITEUR, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, À TOUT UTILISATEUR AYANT VIOLÉ TOUT ASPECT DES CONDITIONS GÉNÉRALES.
Toute référence au “Dr. Hemp Me” désigne le magasin Dr. Hemp Me, son personnel, ses employés, ses sous-traitants, ses agents et ses représentants. Les utilisateurs de Dr. Hemp Me sont tenus, comme condition d’utilisation continue du site, de se conformer aux règles énoncées ci-dessous.
Ces conditions générales contiennent des informations très importantes concernant notre programme d’affiliation et votre utilisation de cette plate-forme. Vous acceptez d’être lié par les conditions contenues dans le présent document lorsque vous adhérez à notre programme d’affiliation. Si vous n’approuvez pas les conditions générales, vous n’êtes pas autorisé à faire usage de notre site Web ou de nos services, et vous ne pouvez pas acheter nos produits.
Admissibilité
Pour devenir affilié, vous garantissez expressément que vous avez au moins dix-huit (18) ans et que l’utilisation de nos produits ou services est légale dans votre lieu de résidence ou à leur destination prévue. Il est de votre seule responsabilité de veiller au respect de cette exigence. Nous ne serons pas responsables envers vous de toute violation de la disposition du présent accord ou d’une violation des lois applicables dans votre territoire suite à votre utilisation de ce service.
Obligations des affiliés
Vous comprenez qu’il existe certaines règles que vous devez respecter à tout moment pour rester dans notre programme d’affiliation. À notre seule discrétion, nous pouvons annuler votre candidature si nous déterminons que votre site n’est pas adapté à notre programme. Nous pouvons également annuler votre candidature si vous violez l’une des conditions contenues dans le présent document. Vous comprenez que vous devez être humain. Les comptes enregistrés par des “bots” ou autres méthodes automatisées ne sont pas autorisés. Nous pouvons également annuler votre demande si :
Promouvoir des contenus sexuellement explicites
promeut la violence
promeut la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l’orientation sexuelle ou l’âge.
promeut des activités illégales
incorpore des éléments qui enfreignent ou aident d’autres personnes à enfreindre des droits d’auteur, des marques ou d’autres droits de propriété intellectuelle ou à violer la loi
Est de toute autre manière illégale, nuisible, menaçante, diffamatoire, obscène, harcelante, ou raciale, ethnique ou autrement répréhensible à notre seule discrétion.
Contient des téléchargements de logiciels qui permettent potentiellement de détourner les commissions d’autres affiliés de notre programme.
Vous ne devez en aucun cas créer un site ou une plate-forme que vous exploitez, explicitement ou implicitement, d’une manière qui concurrence, ressemble ou représente le site de Dr Hemp Me, ni concevoir votre site d’une manière qui amène les clients à croire que vous êtes Dr Hemp Me ou toute autre entreprise affiliée. Nous désapprouvons strictement de telles activités car nous pensons qu’il s’agit d’une mauvaise représentation de notre plateforme.
En tant que membre du programme d’affiliation de Dr Hemp Me, vous disposerez d’un tableau de bord d’affiliation où vous pourrez acquérir une URL d’affiliation pour nos différents produits.
À notre seule discrétion, nous pouvons, à tout moment, examiner votre placement et approuver l’utilisation de vos liens et codes, et exiger que vous changiez le placement ou l’utilisation pour vous conformer aux directives qui vous ont été fournies. Vous comprenez que la maintenance et la mise à jour de votre site seront de votre responsabilité. Nous pouvons surveiller votre site si nous le jugeons nécessaire pour nous assurer qu’il est à jour et pour vous informer de tout changement qui, selon nous, pourrait améliorer vos performances.
Il est de votre entière responsabilité de respecter toutes les lois sur la propriété intellectuelle et autres lois applicables à votre site. Vous devez avoir l’autorisation expresse d’utiliser le matériel protégé par le droit d’auteur de toute personne, qu’il s’agisse d’un écrit, d’une image ou de toute autre œuvre protégée par le droit d’auteur.
Nous ne serons pas responsables envers vous (et vous serez seul responsable) de votre utilisation du matériel protégé par le droit d’auteur d’une autre personne ou de toute autre propriété intellectuelle en violation de la loi ou des droits d’un tiers.
Publicité
Vous ne pouvez pas utiliser de plateforme payante tierce ou toute autre sorte de publicité sur les mots-clés liés à Dr Hemp Me, y compris entre autres le nom de la marque Dr Hemp Me, les noms de produits ou les termes sur Paid per Media sur Google Adwords.
Les droits et obligations de Dr. Hemp Me
Nous avons le droit de surveiller votre site à tout moment afin de déterminer si vous respectez les termes et conditions du présent accord. Nous pouvons vous informer de toute modification de votre site que nous estimons nécessaire, ou nous assurer que vos liens vers notre site sont appropriés et vous informer de toute modification que nous estimons nécessaire. Si vous n’apportez pas à votre site les modifications que nous jugeons nécessaires, nous nous réservons le droit de mettre fin à votre participation au programme d’affiliation de Dr Hemp Me.
Dr Hemp Me se réserve le droit de mettre fin à cet accord et à votre participation au programme d’affiliation de Dr Hemp Me immédiatement et sans préavis, si vous commettez une fraude dans votre utilisation du programme d’affiliation de Dr Hemp Me ou si vous abusez de ce programme de quelque manière que ce soit. Si une telle fraude ou un tel abus est détecté, Dr Hemp Me ne sera pas responsable envers vous des commissions pour ces ventes frauduleuses.
Le présent accord entre en vigueur dès l’acceptation de votre demande d’affiliation et se poursuivra jusqu’à sa résiliation.
Terminaison
Vous ou nous pouvons résilier le présent accord à TOUT moment, avec ou sans motif, en donnant à l’autre partie un préavis écrit. La notification écrite peut prendre la forme d’un courrier, d’un courriel ou d’un fax. En outre, le présent accord sera résilié immédiatement en cas de violation du présent accord par vous.
Modification
Nous pouvons modifier l’un des termes et conditions du présent accord à tout moment et à notre seule discrétion. Dans le cas d’un tel événement, vous en serez informé par e-mail. Les modifications peuvent inclure, sans s’y limiter, des changements dans les procédures de paiement et les règles du programme d’affiliation de Dr Hemp Me.
Si une modification est inacceptable pour vous, votre seule option est de mettre fin à cet accord. Votre participation continue au programme d’affiliation de Dr Hemp Me après la publication de l’avis de modification ou du nouvel accord sur notre site indiquera que vous acceptez les modifications.
Commissions d'affiliation
- Nous vous verserons les commissions convenues pour chaque vente réalisée sur le site www.drhempme.fr à l’aide de votre lien d’affiliation.
- La base de calcul des commissions convenues est le chiffre d’affaires des produits vendus sur le site www.www.drhempme.fr en utilisant votre lien d’affiliation.
- La remise maximale que vous pouvez accorder est de 10%.
- Veuillez contacter Dr Hemp Me pour obtenir le code de réduction de 10%.
Veuillez garder à l’esprit que votre client ne peut avoir qu’un seul code de réduction à la fois. Si le client, en utilisant le lien d’un affilié, applique le code de réduction que vous avez fourni, cette réduction réduira le nombre de commissions convenues. - Si la commande de votre client est remboursée, nous réajusterons les commissions payables au cours du mois suivant.
Commandes en gros
- Notre programme d’affiliation ne couvre pas les achats en gros. Nous ne versons pas de commission d’affiliation sur les commandes en gros. En tant que grossiste, vous ne pouvez pas recevoir de commissions sur vos propres commandes par le biais de votre propre lien d’affiliation ou sur les commandes en gros passées par vous ou par d’autres comptes de grossistes.
NOUS NE SOMMES PAS EN MESURE DE REVENIR EN ARRIÈRE ET DE RÉAJUSTER LES COMMISSIONS, ALORS ASSUREZ-VOUS QUE VOS FILLEULS UTILISENT VOTRE CODE OU VOTRE LIEN LORSQU'ILS COMMANDENT.
Paiements de commissions
Nous payons les commissions avant le 25 du mois suivant pour le mois précédent par virement bancaire, mais pas avant que vos commissions aient atteint au moins 20 euros.
For example, commissions received from the 1st of April to the 31st of April are paid on the 25th of May.
Calendrier des paiements
Tant que vos gains d’affiliation actuels sont supérieurs à 20 $, vous serez payé chaque mois. Si vous n’avez pas gagné 20 $ depuis votre dernier paiement, nous vous paierons le mois suivant, une fois que vous aurez franchi le seuil.
Choix de la loi: juridiction et lieu de réunion
Les présentes conditions générales seront interprétées conformément aux lois françaises.
Affectation
Vous ne pouvez pas céder les présentes conditions générales, ni céder des droits ou déléguer des obligations en vertu des présentes, en totalité ou en partie, sans notre consentement écrit préalable. Toute cession ou délégation supposée de votre part sans le consentement écrit préalable approprié sera nulle et non avenue et sans effet. Nous pouvons céder les présentes conditions générales ou tout droit en vertu des présentes sans votre consentement et sans préavis.
by